Stargate Eridan

    Loi éridenne

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    Premier Consul
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    Loi éridenne

    Message par Premier Consul le Dim 29 Nov - 1:19

    Loi



    1 - Sécurité :

    1.1 Toutes formes de violences ou de menaces sont strictement interdites au sein de la cité. Toutes personnes jugées de violence ou menace s'opposent à une sanction adaptée :

    - Type 1 : amende
    - Type 2 : amende et surveillance à durée déterminée
    - Type 3 : amende, surveillance à durée déterminée et travaux d'intérêts publics.
    - Type 4 : amende, peine d'emprisonnement à durée déterminée.
    - Type 5 : peine d'emprisonnement à perpétuité ou exil

    La sanction est définie par le tribunal des Anciens.

    1.2 Toutes armes dîtes technologiques sont prohibées au sein de la cité sauf autorisation. Les armes blanches sont autorisées dans l'enceinte de la cité.

    1.3 Toutes sorties de la cité doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès d'un sénateur ou le Premier Consul lui-même.

    1.4 Un préjudice physique et morale à autrui est sévèrement sanctionné. Le coupable aura une sanction prévue pour ses actes.


    2 - Économie :
    2.1 Le commerce d'être vivant est strictement interdite au sein de la cité. Seuls les animaux domestiques peuvent faire l'objet de commercialisation.

    2.2 Le commerce d'armes ne pouvant faire l'objet d'une autorisation est strictement interdit.

    2.3 Tout produit faisant l'objet d'un acte de vente ne doit pas posséder de vices cachés si contraire, la vente est considéré comme une escroquerie (sanction de type 3 ou 4)

    3 - Environnement

    3.1 Toutes actes de forme polluante ou modifiant le paysage naturel portants atteintes à l'environnement planétaire est strictement interdit sous peine de sanction de type 3 ou 4.

    3.2 Toutes personnes quel qu'elles soient n'a l'autorisation de construire en dehors de l'enceinte de la cité d'Eridan.

    3.3 La terre n'appartient à personne, ce sont nos enfants qui nous la prêtent. Le droit de propriété n'a aucune existence juridique ni coutumier.

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